Mentions légales et protection des données

Identification du site

Le site https://www.e2c-essonne.org est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.

Informations générales

Nom de l’association : E2C Essonne

Siège social : Z.I. du Bois de l’Épine, 2 A avenue du Front Populaire, 91130 Ris-Orangis

Contacts : 01 69 87 02 20, contact@e2c-essonne.org

Numéro de SIREN : 449 720 861

Code APE : 8559A

Date de publication au journal officiel : 9 juillet 2003

Nom du Responsable de publication : M. Dominique FONTENAILLE. Président.

Nom de la DPO désignée auprès de la CNIL : Mme Chantal LEBERNADY. Responsable formation, innovation et qualité.

Hébergement

Le site Internet “E2C Essonne” (URL : https://www.e2c-essonne.org) est hébergé par :

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Droits de propriété intellectuelle

L’E2C Essonne avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de l’E2C Essonne ou de tiers ayant autorisé l’E2C Essonne à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

  • Documents internes à l’E2C Essonne ou créés par le réseau E2C Essonne et l’agence Thalamus pour l’E2C Essonne.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’E2C Essonne, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Notre dispositif est accessible au public en situation de handicap

qualiopi-processus-certifie-e2c-essonne

La certification qualité a été délivrée au titre de la catégorie suivante : ACTIONS DE FORMATION

Action financée par la Région Île-de-France

Label Réseau E2C France